Mentions Légales
Découvrez ci dessous toutes nos informations légales concernant la société propriétaire du site Night-shoes.com
Société propriétaire du Site
DR DISTRIBUTION
Centre d'Affaires Reims Bezannes - 7 rue Pierre Salmon 51430 Bezannes FRANCE Téléphone : 03 52 74 10 30
Siret : 520 023 433 00029
RCS : Reims B
Siren : 520 023 433
N° de Tva Intracommunautaire : FR08520023433
Capital : 90 000 €
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RCS : Reims B
Siren : 520 023 433
N° de Tva Intracommunautaire : FR08520023433
Capital : 90 000 €
Société basée en France
Droit de rétractation 14 jours*
Navigation et paiement sécurisé
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Réalisation & Conception
Le site a été réalisé par la société DR CREATION, tous droits réservés :
DR CREATION - SARL au capital de 6 000 Euros - RCS 492 920 763 Reims B
Adresse : Centre d'Affaires Reims Bezannes - 7 rue Pierre Salmon 51430 Bezannes
Tel : 09 72 31 39 09 - Fax : 09 59 29 28 78
Hébergement
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société DR Création.
Droits d'auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de DR Création ©.
Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : DR DISTRIBUTION Centre d'Affaires Reims Bezannes - 7 rue Pierre Salmon 51430 Bezannes FRANCE et les faire rectifier le cas échéant.
Accès au site Internet
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de DR Création et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
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